Mentions Légales
Siège social de Cap9 : 6 cité de Trévise 75009 Paris
Immatriculation RCS : 505 354 639
Directrice de la publication : Isabelle d’Humières
Site hébergé par OVH
Conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction, la représentation, l’usage et la diffusion de tout ou partie des éléments composant le site Cap9 (cap9.fr), de même que leur altération, sont interdites sans autorisation écrite de la directrice de publication mentionnée plus haut. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site pourra ainsi donner lieu à des poursuites.Les textes, graphismes et enregistrements sonores présents sur ce site sont la propriété exclusive de Cap9.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site cap9.fr nécessite une autorisation préalable écrite de Cap9. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec la directrice de publication mentionnée plus haut. Cap9 ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site cap9.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits et les services disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Cap9 ayant apporté tout le soin et toutes les précautions d’usage dans la constitution des données informatives, décline toute responsabilité quant aux omissions, inexactitudes, ou erreurs éventuelles pouvant affecter les données informatives contenues sur son site, et quant aux conséquences éventuelles. En aucun cas Cap9 ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
Design et intégration : parf.